Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Usines Chausson
/
TOUBKAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUBKAL
Société Anonyme des Usines Chausson

Numéro de dépôt :
939482
Date de dépôt :
01/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUBKAL

Déposée le 1 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) des Usines Chausson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUBKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Usines Chausson domicilié(e) (soc. an.), 35, rue Malakoff, Asnières (Hauts-de-Seine). - France.

La marque TOUBKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOUBKAL est expirée depuis le 1 décembre 1985.

des Usines Chausson a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON CARROSSERIE , (Marque figurative) , SUC , CHAUSSON , GIRAFON , CHAUSSON , CHAUSSON , (Marque figurative) , CHAUSSON


Société Anonyme des Usines Chausson - (soc. an.), 35, rue Malakoff, Asnières (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Evaporateur pour installations de réfrigération, dispositifs de soufflage d'air froid.